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Confidentialité & cookies
Dernière mise à jour : 8 novembre 2026
Cette politique explique quelles données personnelles nous collectons lorsque vous utilisez le site kwarte.com (ci-après « le Site »), passez commande ou nous contactez, pourquoi nous les utilisons, avec qui nous les partageons et quels sont vos droits. Elle est établie conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ».
En bref
- Nous ne collectons que les données nécessaires à vos commandes et à nos échanges. Aucun compte client n’est créé : vous commandez avec votre seule adresse e-mail.
- Pas de newsletter, pas de publicité ciblée, pas de mesure d’audience : seuls des cookies strictement nécessaires sont utilisés.
- Vos données ne sont jamais vendues, louées ni cédées à des fins commerciales.
- Vous pouvez à tout moment accéder à vos données, les faire rectifier ou supprimer en nous écrivant à [Adresse e-mail de contact à compléter].
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement de vos données personnelles est :
- [Raison sociale à compléter], [Forme juridique à compléter], exploitant la boutique Kwarte
- Adresse : [Adresse du siège à compléter]
- E-mail : [Adresse e-mail de contact à compléter]
Nous n’avons pas désigné de délégué à la protection des données ; pour toute question relative à vos données, écrivez-nous à l’adresse ci-dessus.
2. Données que nous collectons
| Situation | Données concernées |
|---|---|
| Passation et suivi d’une commande | Nom et prénom, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse e-mail, contenu et montant de la commande, mode de livraison, moyen de paiement utilisé et statut du paiement, échanges liés à la commande (rétractation, retour, réclamation). |
| Paiement | Par carte, Apple Pay ou Google Pay : vos données de carte sont saisies directement auprès de notre prestataire Stripe ; nous ne recevons que des informations sur la transaction (montant, statut, le cas échéant type de carte et quatre derniers chiffres). Par virement : nom du titulaire du compte émetteur et libellé figurant sur notre relevé bancaire, ainsi que, en cas de remboursement par virement, l’IBAN que vous nous communiquez. |
| Message envoyé via le formulaire de contact ou par e-mail | Nom, adresse e-mail, contenu du message et, le cas échéant, numéro de commande. |
| Navigation sur le Site | Données techniques strictement nécessaires (adresse IP, type de navigateur, journaux de connexion) traitées par notre hébergeur pour la sécurité et le bon fonctionnement du Site ; cookies de session et de panier (voir la section 8). |
Les informations obligatoires sont signalées lors de leur collecte. Sans elles, nous ne pouvons pas traiter votre commande ou répondre à votre demande.
3. Pourquoi nous utilisons vos données
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Gestion des commandes : préparation, paiement, expédition, suivi, facturation, rétractation, retours et garanties, y compris l’envoi des e-mails liés à la commande (confirmation, expédition, suivi) | Exécution du contrat de vente (art. 6.1.b du RGPD) |
| Service client : réponse à vos messages, questions et réclamations | Exécution du contrat ou, pour les demandes sans lien avec une commande, notre intérêt légitime à répondre aux messages qui nous sont adressés (art. 6.1.b et 6.1.f du RGPD) |
| Respect de nos obligations légales, comptables et fiscales (conservation des factures et pièces comptables) | Obligation légale (art. 6.1.c du RGPD) |
| Sécurité du Site, prévention de la fraude (notamment au paiement) et gestion des éventuels litiges | Notre intérêt légitime (art. 6.1.f du RGPD) |
Nous n’envoyons ni newsletter ni prospection commerciale, n’effectuons aucun profilage et ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé.
4. Destinataires et sous-traitants
Vos données sont traitées par les seules personnes habilitées au sein de notre entreprise. Elles peuvent être communiquées, dans la stricte limite de ce qui est nécessaire :
- aux transporteurs chargés de la livraison (nom, adresse, téléphone et e-mail pour les notifications de livraison) ;
- le cas échéant, à notre expert-comptable (factures) ;
- aux autorités administratives ou judiciaires, sur réquisition légale.
Nous faisons également appel aux prestataires techniques (sous-traitants) suivants, qui agissent sur nos instructions et sont tenus contractuellement de garantir la sécurité et la confidentialité des données :
| Prestataire | Rôle | Localisation des données |
|---|---|---|
| Vercel Inc. | Hébergement du Site | États-Unis et réseau de serveurs mondial (transfert encadré) |
| Vercel Blob (Vercel Inc.) | Stockage des images et fichiers du Site | États-Unis et réseau de serveurs mondial (transfert encadré) |
| Neon | Base de données (commandes, messages) | Union européenne |
| Resend | Envoi des e-mails transactionnels (confirmation, expédition, suivi) | États-Unis (transfert encadré) |
| Stripe | Paiement par carte, Apple Pay et Google Pay (lorsque ce moyen est proposé) | Union européenne (Stripe Payments Europe, Irlande), avec transferts possibles vers les États-Unis (encadrés) |
Stripe agit également en qualité de responsable de traitement distinct pour ses propres obligations légales (lutte contre la fraude et le blanchiment) ; voir sa politique de confidentialité.
Transferts hors de l’Union européenne. Lorsque des données sont transférées hors de l’Union européenne, notamment vers les États-Unis, ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées : décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 relative au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) pour les prestataires certifiés et/ou clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.
5. Durées de conservation
| Données | Durée |
|---|---|
| Commandes et factures | 10 ans à compter de la clôture de l’exercice comptable (article L123-22 du Code de commerce) ; pour les commandes d’au moins 120 €, 10 ans à compter de la livraison (article L213-1 du Code de la consommation). |
| Messages de contact | 3 ans à compter du dernier échange. |
| Données de carte bancaire | Jamais conservées par nous ; conservées par Stripe selon ses propres obligations légales. |
| Journaux techniques | Durée limitée, fixée par notre hébergeur à des fins de sécurité. |
| Cookies | Voir la section 8. |
Une demande d’effacement n’entraîne pas la suppression des données de commande que nous devons conserver au titre de nos obligations comptables et fiscales ; elles sont alors archivées avec un accès restreint. À l’expiration de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées.
6. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger vos données : connexion chiffrée (HTTPS), mots de passe hachés, accès limité aux seules personnes habilitées, choix de prestataires présentant des garanties suffisantes. En cas de violation de données susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, nous vous en informerons dans les conditions prévues par le RGPD.
7. Vos droits
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez :
- d’un droit d’accès à vos données (art. 15 du RGPD) ;
- d’un droit de rectification des données inexactes ou incomplètes (art. 16) ;
- d’un droit à l’effacement (art. 17), sous réserve des données que nous sommes légalement tenus de conserver ;
- d’un droit à la limitation du traitement (art. 18) ;
- d’un droit à la portabilité des données que vous nous avez fournies (art. 20) ;
- d’un droit d’opposition aux traitements fondés sur notre intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation particulière (art. 21) ;
- du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès (art. 85 de la loi Informatique et Libertés).
Pour exercer ces droits, écrivez-nous à [Adresse e-mail de contact à compléter] ou par courrier à l’adresse indiquée à la section 1. En cas de doute raisonnable sur votre identité, nous pourrons vous demander d’en justifier. Nous vous répondrons dans un délai d’un mois, qui peut être prolongé de deux mois compte tenu de la complexité ou du nombre de demandes. Vous pouvez également consulter le détail de vos commandes depuis la page Suivre ma commande.
Si, après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr/fr/plaintes.
Si vous ne souhaitez pas faire l’objet de prospection commerciale par téléphone, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel (bloctel.gouv.fr).
8. Cookies
Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d’un site. Le Site utilise uniquement des cookies et traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement. Conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, ces cookies sont dispensés de consentement : c’est pourquoi aucun bandeau de consentement ne vous est présenté.
| Cookie ou traceur | Finalité | Durée |
|---|---|---|
| Cookie de session (administration uniquement) | Maintenir la connexion du gestionnaire de la boutique à l’espace d’administration | Jusqu’à la déconnexion ou l’expiration de la session |
| Cookie ou stockage local du panier | Mémoriser le contenu de votre panier pendant votre visite et entre deux visites | Jusqu’à la validation de la commande ou l’expiration du panier |
| Cookies de sécurité de Stripe (lors d’un paiement par carte, lorsque ce moyen est proposé) | Sécuriser le paiement et prévenir la fraude | Durée fixée par Stripe (voir sa politique en matière de cookies) |
Nous n’utilisons aucun cookie de mesure d’audience, de publicité ou de réseaux sociaux, ni aucun traceur tiers à des fins de suivi. Les polices de caractères sont hébergées avec le Site, sans appel à un service tiers.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies. Le blocage des cookies strictement nécessaires peut toutefois empêcher l’utilisation du panier.
9. Modification de cette politique
Nous pouvons faire évoluer cette politique, notamment pour tenir compte de l’ajout d’un nouveau moyen de paiement ou d’un nouveau prestataire. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page. En cas de changement important, nous vous en informerons par un moyen approprié.
Voir aussi nos conditions générales de vente et nos mentions légales.